Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHAPELLES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES LACROIX. Représentée par Mme LACROIX Gérante.

Numéro de dépôt :
1411405
Date de dépôt :
23/04/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/04/1997
DOMAINE DES CHAPELLES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION DES VIGNOBLES LACROIX. Représentée par Mme LACROIX Gérante

Présentation de la marque DOMAINE DES CHAPELLES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée

Déposée le 23 avril 1987 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES LACROIX. Représentée par Mme LACROIX Gérante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DES CHAPELLES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES LACROIX. Représentée par Mme LACROIX Gérante. domicilié(e) 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC. - France.

La marque DOMAINE DES CHAPELLES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHAPELLES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée est expirée depuis le 23 avril 1997.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES LACROIX. Représentée par Mme LACROIX Gérante a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L OASIS F RAVEL , CHATEAU LAMOUROUX , CHATEAU QUEYRON PATARABET , F RAVEL PIERREFEU , COTEAU DU FENOUILLET F RAVEL , SATURNIN PANISSE DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE , CHATEAU LA CROIX FERRANDAT , CHATEAU DE MONTMIRAIL , CUVEE DE SAUVEBONNE CHATEAU GARAMACHE F RAVEL , CHATEAU LA MANDRIVE F RAVEL


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES LACROIX. Représentée par Mme LACROIX Gérante. - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DES CHAPELLES"